revue droit fiscal

Publié dans DROIT FISCAL. Achat en ligne d'ouvrages de droit, économie, comptabilité, gestion, bourse, codes, manuels, revues, dictionnaires, annales. Co ; 3 Le droit fiscal a cependant été plus loin encore. Il est titulaire ou co-titulaire de plusieurs chroniques de jurisprudence, dont la chronique annuelle de droit pénal fiscal et douanier publiée à la revue Droit pénal, aux éditions LexisNexis. Télécharger Droit administratif Livre eBook France. DROIT SOCIAL. Les spécificités fiscales du e-commerce | Revue Française de Comptabilité Entretien avec René Sève autour de la revue : Archives de philosophie du droit. droit des produits de santé, droit fiscal, . Ajouter au panier. 56,00 €. European and international Journal of Tax Law Thierry Lambert Professeur Aix-Marseille Université Président de l'institut international des sciences fiscales - 2iSF Rédacteur en chef de la Revue européenne et internationale de droit fiscal La gouvernance fiscale mondiale Alors que le droit fiscal international était relativement stable dans ses principes, dont… François-Henri Briard publie dans la Revue Droit fiscal une étude sur l'importance de la rédaction des moyens de cassation en matière fiscale. Accès en ligne payant sur abonnement : Base de données Lexis360 (anciennement LexisNexis JurisClasseur).Antériorité : octobre 2004, n° 10. La rédaction des moyens devant le juge fiscal en vue du pourvoi en ... En effet, l'administration fiscale peut choisir de s'arrêter à la simple apparence et retourner ainsi contre certains contribuables leurs montages. Éditeur : A. Pédone (Paris) Date d'édition : 1894 - 1946. . cet element du diagnostic fiscal de l'entreprise s'opere selon des criteres de regularite, afin de . Pedone (02/09/2019) - Revue de Droit de fiscal (08/11/2018) , 2019. L'abonnement à la revue inclut également un cédérom d'archivage contenant l'ensemble des numéros de l'année. François-Henri Briard publie dans la Revue Droit fiscal une étude sur l'importance de la rédaction des moyens de cassation en matière fiscale. Revue de Droit fiscal , 04 novembre 2021. Elle traite également des échanges entre États et intra-groupes dans le commerce mondial.

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